Les procédures

Référence Rév. n° Titre Télécharger Date
d'application
CER/COSAC-PR-001 V02 Conditions d’attribution de la qualification en contrôles non destructifs dans le secteur Aérospatial document à télécharger CER_COSAC-PR-001V02_20170314_FR.pdf 31/03/2017
CER/COSAC-PR-001 V01 Terms and Conditions for awarding COFREND certificates in the aerospace sector document à télécharger CER_COSAC-PR-001V01_20151201_UK.pdf 31/12/2015
NF EN ISO/CEI17024 R00 Evaluation de la conformité - Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification des personnes 01/08/2003
EN 4179- 2005 Qualification et agrément du personnel pour les contrôles non destructifs - Série Aérospatiale 01/04/2006
CDC PG 02 004 R03 Droit d'usage de la certification COFREND - Code de déontologie 01/10/2008
CDC PG 02 012 R00 Condition de formulation et traitement d'une réclamation et d'un recours 01/03/2003
CDC PG 02 013 R00 Condition d'attribution des certificats COFREND selon norme pr EN 4179 dans le secteur aérospatial 01/03/2003
CDC PG 02 015 R01 Agrément d'experts techniques pour la réalisation des audits techniques 01/01/2009
CDC PG 06 001 R01 Gestion des personnels affectés à la certification COFREND - Modalités de choix et compétences nécessaires 01/11/2007
CCA PP 94 001 R06 Conditions d'attribution des certificats COFREND selon EN4179:2005 dans le secteur aérospatial document à télécharger CCA_PP_94001_Revision_6.pdf 01/05/2010
CCA PP 94 001 R06 Terms and Conditions for awarding COFREND certificates in the aerospace sector document à télécharger CCA_PP_94_001_Rev_06_english_version.pdf 01/12/2009
CCA PP 94 002 R03 Procédure d'organisation et de fonctionnement du Comité Sectoriel Aérospatial de Certification (COSAC) 01/05/2008
CCA PP 94 003 R05 Procédure d'agrément et de surveillance du fonctionnement des centres d'examens de certification 01/12/2008
CCA PP 94 004 R06 Procédure d'établissement des dossiers de certification et de recertification des agents de contrôle non destructif du secteur aérospatial document à télécharger CCAPP94-004_-R06_.pdf 01/12/2008
CCA PP 96 005 R02 Procédure de gestion des certifications des agents de contrôle non destructif du secteur aérospatial En révision
CCA PP 97 011 Ed00 Procédure de fonctionnement des groupes de travail du Comité Sectoriel Aérospatial de Certification (COSAC) 01/12/2008
CCA PP 97 012 R00 Procédure de gestion et d'archivage des documents du Comité Sectoriel Aérospatial de Certification (COSAC) En révision
CCA PP 04 014 R00 Conditions d'agrément des centres de formation extérieurs dans le secteur Aérospatial 01/07/2004
CCA H PP 07 001 R02 Procédure de fonctionnement du centre mobile agréé d'examen COFREND/COSAC 01/10/2014
Vérif vision R06 Formulaire Vérification de la vision document à télécharger Vision_16122015_protege.pdf 01/05/2010